Une équipe en développement régional de l’UQAR vient d’entreprendre une importante recherche visant à développer les connaissances pour la prise en compte des enjeux et des impacts sociaux lors de l’évaluation environnementale des grands projets énergétiques. D’une durée de trois ans, cette recherche permettra de développer des outils pour les analystes gouvernementaux.
Intitulée ATISÉE, pour « analyse territoriale des impacts sociaux au sein de l’évaluation environnementale », cette recherche a reçu le soutien financier du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH). « Nous avons choisi de concentrer l’étude sur l’évaluation environnementale parce qu’il s’agit d’un cadre de régulation important des projets énergétiques, dans tous les pays industrialisés. Il peut donc être révélateur des transformations des régimes et des modes de gouvernance des ressources naturelles », indique la professeure Marie-José Fortin, chercheure principale et titulaire de la Chaire de recherche du Canada en développement régional et territorial. Les professeurs Geneviève Brisson et Yann Fournis sont également co-chercheurs de la recherche.
Les principaux acteurs publics impliqués dans la procédure d’évaluation environnementale ont accepté de participer à cette recherche à titre de partenaires. Il s’agit du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques, du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), du ministère de la Santé et des Services sociaux, de l’Institut national de santé publique (INSPQ) et du ministère de la Culture et des Communications.
« Notre recherche a la particularité d’étudier les processus internes d’analyse nourrissant la prise de décision de ces organisations gouvernementales. Elle va donc permettre de creuser la question de la mise en œuvre de l’évaluation environnementale afin de renforcer les pratiques et les capacités de l’action publique en la matière », explique la professeure Geneviève Brisson. Le paysage, la qualité de vie, la santé publique et la cohésion sociale sont au nombre des enjeux sociaux qui posent des défis lors de l’évaluation environnementale de projets énergétiques.
Les investissements liés au domaine de l’énergie sont majeurs. En 2013, le secteur éolien a généré à lui seul des investissements de plus de 62 milliards $ CAN dans le monde. Au Québec, le secteur de l’énergie couvre plusieurs filières de production renouvelable ou non renouvelable, telles l’énergie éolienne, l’hydroélectricité et l’extraction gazière et pétrolière, et elles ont des impacts sur plusieurs communautés de régions dites « ressources ».
« De nombreux projets sont toutefois contestés par divers groupes et acteurs sociaux qui remettent en question leur pertinence pour le développement de leur territoire et l’avenir de leur communauté. Notre recherche analysera en profondeur quelques projets énergétiques québécois récents afin d’évaluer quelles sont les capacités publiques de régulation des changements sociaux, économiques et environnementaux générés par de tels projets », mentionne le professeur Yann Fournis.
Le projet ATISÉE a débuté au printemps 2015. Au cours des premiers mois, l’équipe de chercheurs a entrepris l’examen de plus de 80 projets énergétiques ayant été soumis à la procédure d’évaluation environnementale entre 1994 et 2015. Par ailleurs, 25 intervenants gouvernementaux ont été rencontrés en entrevue, cet hiver, afin de discuter des impacts sociaux et de leur expérience professionnelle de coordination ou d’analyse de dossiers d’évaluation environnementale.
« Une fois que nous aurons enrichi les connaissances sur l’évaluation environnementale sous l’angle des impacts sociaux, nous allons traduire ces connaissances en des outils analytiques appliqués à l’attention des analystes gouvernementaux pour l’évaluation des grands projets énergétiques », précise la professeure Fortin. Pour ce faire, l’équipe s’appuiera sur le savoir-faire de l’INSPQ, un de leurs partenaires où la professeure Brisson est aussi chercheure.
Le projet de recherche ATISÉE a obtenu un financement de 200 000 $ du CRSH dans le cadre du programme Savoir favorisant les partenariats dans la recherche. Le dépôt de l’étude est prévu au printemps 2018. En plus des professeurs Fortin, Brisson et Fournis, des étudiants en développement régional prennent part à l’étude. Il s’agit des candidats au doctorat en développement régional Jean-Christophe Dubé et Danie Royer, de l’étudiante à la maîtrise en développement régional Véronique Dumouchel et des étudiants au baccalauréat en développement social Luce Lemieux-Huard et Charles Gasse-Gagné.