A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z

A

  • Abandon de cours (modification d'inscription)
  • Abrogation de règlements : Règlement 8
  • Absence autorisée : Règlement 6
  • Absences du travail : C3-D43
  • Accession à la classe I : C3-D67
  • Accès aux services de la bibliothèque : Règlement 14
    • Modalités d'application du Règlement 14 : C3-D26
  • Achats et louages de biens et services : Règlement 13; C3-D4
    • Commande : Abrogée (EX-640-4278)
    • Réception : Abrogée (EX-640-4278)
    • Réquisition : Abrogée (EX-640-4278)
  • Achats et location de biens et services à caractère documentaire : C3-D16
  • Accueil pour les nouveaux employés réguliers : C3-D66
  • Acquisition de matériels et de logiciels au service de l'informatique (voir méthode d'achat) : Abrogée (EX-640-4278)
  • Actes répréhensibles (Procédure visant à faciliter la divulgation) : C3-D72
  • Activités dans le contexte de la COVID-19 (Directive encadrant les) : C3-D104
  • Activités de création et de recherche-création en contexte universitaire (Politique de reconnaissance) : C2-D39
  • Activités universitaires (Politique de reconnaissance de la participation étudiante) : C2-D33
  • Admission au doctorat en océanographie d'étudiants ou d'étudiantes qui n'ont pas terminé leur recherche en vue de la maîtrise : C2-D19
  • Admission
  • Admission conditionnelle
  • Admission (frais) : Abrogée (CA-477-5798)
  • Adoption de règlements : Règlement 8
  • Affaires juridiques : Règlement 13
  • Aide aux employés (programme) : C3-D63
  • Aide aux publications (Politique de diffusion des travaux de recherche) : C2-D16
  • Aide financière à des candidates et candidats éventuels à des postes de professeure ou de professeur : C3-D60
  • Alcool : C3-D92
  • Amendement de règlements : Règlement 8
  • Animalerie : C3-D94
  • Années de service du personnel (25 ans) : C3-D64
  • Annulation d'inscription : Règlement 6
  • Annulation des cours de chacune des sessions : C2-D10
  • Appel
  • Appréciation étudiante de l'enseignement : Règlement 11
  • Appropriation et facturation interne : C3-D18
  • APPSO (Groupe de recherche sur l'apprentissage et la socialisation) : Règlement 4
  • Assemblée départementale : Règlement 1
  • Assemblée institutionnelle de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Assurance-maladie pour les étudiants non canadiens : C2-D30
  • Assurances (réclamation) : C3-D42
  • Attribution d'auxiliaires d'enseignement : C3-D54
  • Attribution des notes
  • Attribution de la médaille de l'Université du Québec à Rimouski : C3-D81
  • Attribution du Fonds institutionnel de recherche (FIR) : C2-D28
  • Attribution de subventions du Fonds de développement pédagogique (FDP) : C2-D29
  • Attribution du Prix inspiration de l'Université du Québec à Rimouski (Politique) : C3-D98
  • Attribution du titre de professeur ou professeur émérite (Politique) : C3-D71
  • Auditeur
  • Autorisations contractuelles et signatures : Règlement 13
  • Autorisation d'études hors établissement : Règlement 5
  • Auxiliaires d'enseignement (politique d'attribution) : C3-D54

B

  • Bénéfices (maintien de certains bénéfices pour les employés de soutien en congé d'études à temps complet sans traitement) : C3-D53
  • Bibliothèque : Règlement 14
    • règlement relatif à l'accès aux services : C3-D16
    • achat et location de biens et services à caractère documentaire : C3-D16
  • BORÉAS (groupe de recherche sur la biodiversité et la conservation en milieu nordique) : Règlement 4
  • Boissons alcooliques (La consommation) : C3-D92
  • Bourses d'excellence en recherche pour les étudiantes et étudiants inscrits à l'Université du Québec à Rimouski (à l'exception des étudiantes et des étudiantes couverts par le programme de soutien financier pour les étudiantes et les étudiants en océanographie) : C2-D6
  • Bourses postdoctorales de l'UQAR (politique) : C2-D26
  • Bureaux : Règlement 8

C

  • Cachets pour prestations de services : C3-D14
  • Cadenassage (Procédure de) : C3-D32
  • Cadre de programmes individuels de certificat de premier cycle : C2-D4
  • Candidates et candidats à des postes de professeure et de professeur (aide financière) : C3-D60
  • Cannabis et maintien d'un environnement sain et sécuritaire (Politique concernant le) : C3-D103
  • Catégories de subventions du FIR : C2-D28
  • Centre de recherche sur le développement territorial (CRDT) : Règlement 4
  • Certificat (cumul) : Règlement 5
  • Certificat (cadre de programmes individuels de certificat de premier cycle) : C2-D4
  • Certificat (guide d'application de la politique du cumul de certificats) : Abrogé (CE-411-4505)
  • Changement de groupe : Règlement 5
  • Changement de programme
  • Changement de programme (frais) : Abrogée (CA-477-5798)
    • premier cycle
    • études avancées
  • Charge de travail (maximum de crédits par session)
  • Chèques (signature) : Règlement 13
  • Cheminement dans le programme et mesures spéciales d'encadrement (premier cycle) : Règlement 5
  • Cigarettes (Politique relative à la protection contre la fumée de tabac) : Abrogée (EX‑579‑3671)
  • Circulation et stationnement sur les campus : Règlement 17
  • Clefs : C3-D10
  • Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université du Québec à Rimouski : C3-D91
  • Coenseignement (directives sur les cours dispensés) : C2-D25
  • Colloques (participation active, organisation, diffusion des travaux de recherche) : C2-D16
  • Comités : Règlement 8
  • Comité conjoint de programme du doctorat en développement régional et des assemblées générales propres à chaque université, composition et responsabilités de l'assemblée conjointe des professeurs et de l'équipe d'orientation du programme (Mode d'organisation et de fonctionnement) : Règlement 10
  • Comité d'éthique de la recherche (CÉR) : C2-D32
  • Comités de programmes (Mode d'organisation et de fonctionnement) : Règlement 3
  • Comité de coordination de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Comité de d'audit et des ressources humaines : Règlement 8
  • Comité exécutif : Règlement 8
  • Comité exécutif (élection d'un membre) : C3-D85
  • Comité modulaire : Règlement 2
  • Comité scientifique de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Commandites de recherche : Abrogée (CA-420-5068)
  • Commission des études : Règlement 8
  • Commissions, sous-commissions : Règlement 8
  • Commande (achats et louages de biens et services) : Abrogée (EX-640-4278)
  • Commandites : Règlement 13
  • Conflits d'intérêts (Politique sur l'intégrité en recherche et création et sur les) : C2-D2
  • Congés de perfectionnement des professeures et des professeurs (politique et priorités) : C3-D55
  • Congés sabbatiques des professeures et des professeurs (politique et priorités) : C3-D56
  • Contrats de recherche (Politique de prélèvement des frais indirects des subventions et) : C2-D36
  • Conseil d'administration : Règlement 8
  • Conseil d'administration (élection du président) : C3-D86
  • Conseil de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Conseil de module : Règlement 2
  • Conservation et remise des travaux des étudiants : Règlement 5
  • Consommation de boissons alcooliques (La) : C3-D92
  • Contingentement des programmes de premier cycle : C2-D1
  • Contrat (biens et service) : Règlement 13
  • Contrat (ressources humaines) : Règlement 12
  • Contrat (programmes gouvernementaux de développement de l'emploi) : C3-D84
  • Contrat (engagement de conférenciers) : C3-D14
  • Contrat public lors d’un processus d’homologation de biens et de qualification d’entreprises (Procédure de traitement des plaintes formulées lors de l’adjudication ou de l’attribution d’un) : C3-D33
  • Contribution des personnes chargées de cours (Politique de reconnaissance) : C3-D69
  • Convention (collective de travail) : Règlement 12
  • Convention (biens et service) : Règlement 13
  • Coopération internationale (politique) : C2-D5
  • Correction et évaluation des rapports de recherche et des mémoires de maîtrise : Règlement 6
  • Cote des cours (détermination) : C2-D27
  • Cours (offre et annulation) : C2-D10
  • Cours d'appoint (inscription)
  • Cours de premier cycle (élaboration de la description d'un cours) : C2-D14
  • Cours hors programme (inscription)
  • Cours intensif (modification d'inscription)
  • Cours tutoraux : C2-D10
  • Coûts du matériel pédagogique (imputation) : C3-D22
  • COVID-19 (Directive encadrant les activités dans le contexte de la) : C3-D-104
  • Création, correction ou abolition des formulaires de l'UQAR : Abrogé (EX-757-5524)
  • Création d'un comité de programme : Règlement 3
  • Création d'un département : Règlement 1
  • Création d'un module : Règlement 2
  • Création et recherche-création en contexte universitaire (Politique de reconnaissance des activités : C2-D39
  • Critères de promotion aux catégories III et IV de la classification des professeures et des professeurs : C3-D61
  • Critères d'utilisation de la note "S"
  • Cumul de certificats : Règlement 5
  • Cumul de certificat (guide d'application de la politique) : Abrogé (CE-411-4505)

D

  • Décentralisation de programmes de premier cycle (modalités) : C2-D15
  • Décentralisation de programmes d'études avancées (modalités) : C2-D22
  • Décision à l'admission (réponse à une demande d'admission)
  • Demande d'admission
  • Demande d'admission (frais) : Abrogée (CA-477-5798)
  • Demande d'un fonds de recherche : C2-D35
  • Demande de permis d'alcool : C3-D92
  • Demande de personnel : C3-D40
  • Déménagement (Politique relative au remboursement des frais de) : C3-D29
  • Déontologie et éthique des membres du Conseil d'administration de l'Université du Québec à Rimouski (Code) : C3-D91
  • Département (modes d'organisation et de fonctionnement) : Règlement 1
  • Dépenses
    • facturation interne : C3-D18
    • facturation externe : C3-D19
  • Déplacement et séjour : C3-D11
  • Description d'un cours de premier cycle (guide d'élaboration) : C2-D14
  • Détermination de la cote des cours : C2-D27
  • Développement des ressources humaines (personnel cadre) : Abrogée (CA-387-4734)
  • Développement des ressources humaines (personnel non syndiqué) : Abrogée (CA-387-4734)
  • Diffusion des travaux de recherche (Politique de) : C2-D16
  • Diplômes (émission)
  • Directeur de comité de programme : Règlement 3
  • Directeur de département : Règlement 1
  • Directeur de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Directeur de module : Règlement 2
  • Directeur de recherche : Règlement 6
  • Direction de thèses et de mémoires d'études avancées (subvention) : C2-D12
  • Directive d’attribution et d’utilisation d’appareils de communication mobiles : C3-D34
  • Directive encadrant les activités dans le contexte de la COVID-19 : C3-D104
  • Directive pour l’attribution du prix de reconnaissance en équité, diversité et inclusion : C3-D105
  • Directive précisant les modalités de décentralisation des programmes de premier cycle : C2-D15
  • Directive relative à la protection d'assurance-maladie pour les étudiants non canadiens : C2-D30
  • Directive relative à la sécurité des identifiants et des mots de passe : C3-D102
  • Directive relative à l’utilisation des signatures numériques : C3-D106
  • Directive relative à l'utilisation et à la gestion des technologies de l'information et des télécommunications : C3-D30
  • Directive sur les documents normatifs : Règlement 11
  • Directives concernant la reproduction d'une publication protégée par le droit d'auteur et la reproduction d'œuvres littéraires pour lesquelles Copibec (Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction) détient les droits permettant d'en autoriser la reproduction : C3-D21
  • Directives concernant l'imputation des coûts du matériel pédagogique : C3-D22
  • Directives concernant la vente de matériel du laboratoire de production audiovisuelle : Abrogé (EX-589-3766)
  • Directives sur les cours dispensés en coenseignement : C2-D25
  • Directives sur les documents normatifs : C3-D100
  • Discrimination, harcèlement (Politique visant à contrer l'incivilité, la) : C3-D70
  • Disculpation des membres du Conseil et des officiers : Règlement 8
  • Diversité et inclusion (Directive pour l’attribution du prix reconnaissance en équité) : C3-D105
  • Division d'un comité de programme : Règlement 3
  • Division d'un département : Règlement 1
  • Division d'un module : Règlement 2
  • Divulgation des actes répréhensibles (Procédure visant à faciliter) : C3-D72
  • Documentation administrative : Règlement 15
  • Documents contractuels (biens et service) : Règlement 13
  • Documents normatifs : Règlement 11
  • Dossier étudiant
  • Double admission
  • Droit d'auteur (reproduction d'une publication protégée par le droit d'auteur et reproduction d'œuvres littéraires pour lesquelles Copibec (Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction) détient les droits permettant d'en autoriser la reproduction) : C3-D21
  • Droit d'auteur (programmes d'ordinateur) : C3-D88
  • Droits de scolarité (remboursement) : C3-D47
  • Durée des études (premier cycle) : Règlement 5
  • Durée maximale d'un programme d'études de cycles supérieurs : Règlement 6

E

  • Effets de commerce courants : Règlement 13
  • Élection du directeur de comité de programmes : Règlement 3
  • Élection du directeur de département : Règlement 1
  • Élection du directeur de module : Règlement 2
  • Élection d'un membre au Comité exécutif : C3-D85
  • Élection du président de l'assemblée institutionnelle de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Élection du président du Conseil d'administration : C3-D86
  • Éligibilité au poste de directeur de comité de programme : Règlement 3
  • Éligibilité au poste de directeur de département : Règlement 1
  • Éligibilité au poste de directeur de module : Règlement 2
  • Éligibilité au poste de président de l'assemblée institutionnelle de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Éligibilité des étudiants à la Commission des études (Modalités de désignation des étudiantes et des étudiants au Conseil d'administration ainsi qu'à la Commission des études, éligibilité aux postes et règle d'alternance de la représentation étudiante au Comité exécutif) : C3-D80
  • Embauche - Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées : C3-D48
  • Émission de diplômes
  • Émission de reçus : C3-D19
  • Émission et contrôle des clés : C3-D10
  • Employé de soutien
    • maintien de certains bénéfices durant les congés d'études à temps complet sans traitement : C3-D53
  • Employés (politique d'accueil) : C3-D66
  • Emprunt et prêt de personnel (UQAR, UQ, unités constituantes) : C3-D59
  • Emprunt et location de matériels et de logiciels auprès du service de l'informatique : C3-D24
  • Encadrement (mesures spéciales) : Règlement 5
  • Encadrement de la recherche : C2-D8 (Abrogée)
  • Engagement de personnel : Règlement 12C3-D41
  • Entente (contrats) : Règlement 13
  • Entente interuniversitaire
  • Environnement sain et sécuritaire (Politique concernant le cannabis et le maintien d'un) : C3-D103
  • Environnementale (politique) : C3-D95
  • Équipements potentiellement dangereux (Politique de sécurité dans les laboratoires utilisant des matières et) : C3-D94
  • Équipement téléphonique (installation, utilisation) : C3-D17
  • Équité, diversité et inclusion (Directive pour l’attribution du prix reconnaissance en) : C3-D105
  • Équivalence (reconnaissance des acquis)
  • Éthique de la recherche avec des êtres humains (Politique d') : C2-D32
  • Éthique en matière d'expérimentation sur les animaux (Politique d') : C2-D34
  • Éthique et déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université du Québec à Rimouski (Code) : C3-D91
  • Ethos - règlement de régie interne : Règlement 4
  • Êtres humains (Politique d'éthique de la recherche avec des) : C2-D32
  • Études de cycles supérieurs : Règlement 6
  • Étudiant régulier
  • Étudiant libre
  • Étudiant à temps complet (Régime d'études) : Règlement 5
  • Étudiant à temps partiel (Régime d'études) : Règlement 5
  • Étudiants non canadiens (assurance-maladie) : C2-D30
  • Évaluation de l'enseignement
  • Évaluation de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Évaluation des étudiants
  • Évaluation des programmes : C2-D11
  • Évaluation des protocoles de recherche : C2-D32
  • Évaluation des thèses de doctorat : Règlement 6
  • Évaluation du travail de recherche : Règlement 6
  • Évaluation et correction du mémoire de maitrise ou d'un travail de recherche d'une valeur supérieure à douze (12) crédits : Règlement 6
  • Évaluation et notation des étudiants
  • Exécutif du département : Règlement 1
  • Expérimentation sur les animaux (Politique d'éthique en matière d') : C2-D34

F

  • Fac-similé des signatures : Règlement 13
  • Facturation
    • interne : C3-D18
    • externe et émission de reçus : C3-D19
  • Féminisation des textes à l'UQAR : C3-D87
  • Fermeture de comité de programmes : Règlement 3
  • Fermeture de départements : Règlement 1
  • Fermeture de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Fermeture de modules : Règlement 2
  • Feuille de temps : C3-D46
  • Fonctionnement de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Fonctionnement des comités de programmes : Règlement 3
  • Fonctionnement des départements : Règlement 1
  • Fonctionnement des modules (Organisation des modules) : Règlement 2
  • Fonds de développement de la recherche : C2-D7
  • Fonds de développement pédagogique (FDP) : C2-D29
  • Fonds de recherche (Demande de) : C2-D35
  • Fonds institutionnel de recherche (catégories de subventions) : C2-D28
  • Formulaires (création, correction ou abolition des formulaires de l'UQAR) : Abrogé (EX-757-5524)
  • Formule de perfectionnement : programmes courts : Abrogée (CA-361-4483)
  • Frais de demande d'admission et de changement de programme : Abrogée (CA-477-5798)
    • premier cycle
    • études de cycles supérieurs
  • Frais de déménagement (Politique relative au remboursement) : C3-D29
  • Frais de déplacement et séjour : C3-D11
  • Frais de représentation et de réception : C3-D12
  • Frais de scolarité (remboursement) : C3-D47
  • Frais indirects des subventions et contrats de recherche (Politique de prélèvement des) : C2-D36
  • Frais pour inscription tardive : Abrogée (CA-477-5798)
  • Français au premier cycle : C2-D20
  • Fraude et plagiat
  • Fumeurs (Politique relative à la protection contre la fumée de tabac) : Abrogée (EX‑579‑3671)
  • Fusion de comités de programmes : Règlement 3
  • Fusion de départements : Règlement 1
  • Fusion de modules : Règlement 2

G

  • Genres de programmes : Règlement 5
  • Gestion des biens : Règlement 13
  • Gestion des permis d'alcool : C3-D92
  • Gestion des risques (Politique de) : C3-D97
  • Gestion et utilisation des technologies de l'information et des télécommunications : C3-D30
  • GRIDEQ - règlement de régie interne : Règlement 4
  • Groupe de recherche sur l'apprentissage et la socialisation (APPSO) - règlement de régie interne : Règlement 4
  • Groupes de travail : Règlement 8
  • Guide d'application de la politique du cumul des certificats en vue de l'obtention d'un grade de bachelier : Abrogé (CE-411-4505)
  • Guide pour la féminisation des textes à l'UQAR : C3-D87
  • Guide pour l'élaboration de la description d'un cours de premier cycle : C2-D14
  • Guide des normes graphiques : C3-D96

H

  • Harcèlement (Politique visant à prévenir et à contrer l'incivilité, la discrimination et le) : C3-D70
  • Harcèlement sexuel (politique contre) : Abrogée (CA-486-5906)
  • Heures de travail (feuille de temps) : C3-D46

I

  • Identifiants et mots de passe (Directive relative à la sécurité des) : C3-D102
  • Imposition de frais additionnels pour inscription tardive : Abrogée (CA-477-5798)
  • Imprimerie : C3-D8
  • Imputation de dépenses
    • facturation interne : C3-D18
    • facturation externe : C3-D19
  • Imputation des coûts du matériel pédagogique : C3-D22
  • Incivilité, discrimination et harcèlement (Politique visant à contrer) : C3-D70
  • Inclusion (Directive pour l’attribution du prix reconnaissance en équité, diversité) : C3-D105
  • Indemnisation des membres du Conseil et des officiers : Règlement 8
  • Informatique
    • location et emprunt de matériels et logiciels auprès du Service des technologies de l'information : C3-D24
    • demande d'acquisition de matériels et de logiciels au Service des technologies de l'information (voir méthode d'achat) : Abrogée (EX-640-4278)
  • Inscription
  • Inscription (modification)
  • Inscription hors campus
  • Inscription tardive (frais) : Abrogée (CA-477-5798)
  • Inscription (processus) : C2-D9
  • Installation (équipement téléphonique) : C3-D17
  • Institut des sciences de la mer de Rimouski (modes d'organisation et de fonctionnement) : Règlement 19
  • Intégration (reconnaissance des acquis : Règlement 5
  • Intégrité en recherche et création et sur les conflits d'intérêts (politique sur l') : C2-D2
  • Internationalisation (Politique d’) : C2-D5
  • Interurbains et lignes téléphoniques : C3-D20
  • Invités (cachets à des conférenciers) : C3-D14

J

  • Jury de mémoire de maîtrise (composition, formation d'un) : Règlement 6
  • Jury de travail de recherche : Règlement 6
  • Jury de thèse de doctorat (composition, formation d'un) : Règlement 6

K

L

  • Laboratoires utilisant des matières et des équipements potentiellement dangereux (Politique de sécurité dans les) : C3-D94
  • Lettre "H" (utilisation)
  • Lettre "I" (utilisation)
  • Lettre "K" (utilisation)
  • Lettre "L" (utilisation)
  • Lettre "N" (utilisation)
  • Lettre "P" (utilisation)
  • Lettre "R" (utilisation)
  • Lettre "S" (utilisation)
  • Lettre "V" (utilisation)
  • Lettre "X" (utilisation)
  • Lignes téléphoniques
    • installation et utilisation : C3-D17
    • interurbains : C3-D20
  • Linguistique (Politique) : C3-D93
  • Livres (achats et location de biens et services à caractère documentaire) : C3-D16
  • Location
    • biens et services à caractère documentaire : C3-D16
    • biens et services : commande : Abrogée (EX-640-4278)
    • biens et services : réception : Abrogée (EX-640-4278)
    • biens et services : réquisition : Abrogée (EX-640-4278)
  • Location et emprunt de matériels et de logiciels auprès du Service des technologies de l'information : C3-D24
  • Locaux (utilisation) : C3-D9
  • Logiciels
    • location et emprunt : C3-D24
    • acquisition (voir achats et louages de biens et services) : C3-D4
  • Louage
    • achats et louages de biens et services : Règlement 13C3-D4
    • biens et services à caractère documentaire : Règlement 13C3-D16
    • biens et services : commande : Abrogée (EX-640-4278)
    • biens et services : réception : Abrogée (EX-640-4278)
    • biens et services : réquisition : Abrogée (EX-640-4278)
  • Lutte contre le tabagisme visant la création d'un environnement sans fumée (Politique) : C3-D101

M

  • Mandat du directeur de comité de programmes : Règlement 3
  • Mandat du directeur de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Mandat d'un directeur de département : Règlement 1
  • Mandat d'un directeur de module : Règlement 2
  • Mandat du président de l'assemblée institutionnelle de l'Institut de sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Manipulation et utilisation de matières dangereuses (Procédures de) : C3-D94
  • Marchandises (réception) : Abrogée (EX-640-4278)
  • Matériel audiovisuel (directives pour vente) : Abrogée (EX-589-3766)
  • Matériel de géographie (Procédure d'utilisation et de prêt du) : C3-D31
  • Matériel pédagogique (imputation) : C3-D22
  • Matières et équipements potentiellement dangereux (Politique de sécurité dans les laboratoires utilisant des) : C3-D94
  • Médaille de l'Université du Québec à Rimouski : C3-D81
  • Membres du Comité exécutif (élection) : C3-D85
  • Mémoire de maîtrise (prédépôt et dépôt initial) : Règlement 6
  • Mémoire de maîtrise (évaluation) : Règlement 6
  • Mémoire d'études avancées (subvention) : C2-D12
  • Méthodes administratives (mise à jour) : C3-D1
  • Mise à jour des méthodes administratives : C3-D1
  • Modalités d’application du Règlement 14: Accès aux services de la bibliothèque : C3-D26
  • Modalités de décentralisation des programmes de premier cycle : C2-D15
  • Modalités de décentralisation de programmes d'études avancées : C2-D22
  • Modalités d'élection d'un membre au Comité exécutif : C3-D85
  • Modalités et critères d'utilisation de la note "S" : C2-D17
  • Modalités d'élection du président du Conseil d'administration : C3-D86
  • Mode d'organisation et de fonctionnement des comités de programmes : Règlement 3
  • Mode d'organisation et de fonctionnement du comité conjoint de programme du doctorat en développement régional et des assemblées générales propres à chaque université, composition et responsabilités de l'assemblée conjointe des professeurs et de l'équipe d'orientation du programme : Règlement 10
  • Modes d'organisation et de fonctionnement de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Modes d'organisation et de fonctionnement des départements : Règlement 1
  • Modes d'organisation et de fonctionnement des modules : Règlement 2
  • Modification au dossier (personnel) : C3-D45
  • Modification de règlements : Règlement 8
  • Modification d'inscription
  • Module (modes d'organisation et de fonctionnement) : Règlement 2
  • Moyenne cumulative (calcul)

N

O

  • Œuvres et entreprises : Règlement 13
  • Officiers : Règlement 8
  • Offre de services : C3-D44
  • Offre des cours de chacune des sessions : C2-D10
  • Organisation et fonctionnement de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Organisation et fonctionnement des comités de programmes : Règlement 3
  • Organisation et fonctionnement des départements : Règlement 1
  • Organisation et fonctionnement des modules : Règlement 2

P

  • Parrainage de projet dans le cadre de programmes gouvernementaux de développement de l'emploi : C3-D84
  • Participation active aux colloques scientifiques : C2-D16
  • Participation étudiante aux activités universitaires (Politique de reconnaissance) : C2-D33
  • Perfectionnement
    • politique et priorités globales relatives au perfectionnement des professeures et des professeurs  : C3-D55
    • politique et priorités globales relatives au perfectionnement pour les personnes chargées de cours : C3-D58
    • plan de développement des ressources humaines (personnel cadre) : Abrogée (CA-387-4734)
    • plan de développement des ressources humaines (personnel non syndiqué) : Abrogée (CA-387-4734)
    • formule de perfectionnement: programmes courts : Abrogée (CA-361-4483)
    • politique de perfectionnement du personnel cadre et administratif non syndiqué : C3-D68
  • Permis de stationnement : Règlement 17
  • Personnes chargées de cours (Politique de reconnaissance de la contribution des) : C3-D69
  • Personnes handicapées - Plan d'embauche : C3-D48
  • Personnel : C3-D40
  • Personnel (modification au dossier) : C3-D45
  • Petites caisses : C3-D13
  • Photocopie : C3-D8
  • Plagiat et fraude
  • Plaintes formulées lors de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat public lors d’un processus d’homologation de biens et de qualification d’entreprises (Procédure de traitement des) : C3-D33
  • Plan de cours
  • Plan d'embauche - Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées : C3-D48
  • Politique concernant certains revenus des commandites de recherche : Abrogée (CA-420-5068)
  • Politique concernant l'offre et l'annulation des cours de chacune des sessions : C2-D10
  • Politique contre le harcèlement sexuel : Abrogée (CA-486-5906)
  • Politique d'accueil pour les nouveaux employés réguliers : C3-D66
  • Politique d'aide financière à des candidates et candidats éventuels à des postes de professeure ou de professeur : C3-D60
  • Politique d'attribution d'auxiliaires d'enseignement : C3-D54
  • Politique d'attribution de la médaille de l'Université du Québec à Rimouski : C3-D81
  • Politique d'attribution de subventions du Fonds de développement pédagogique (FDP) : C2-D29
  • Politique d'attribution du Fonds institutionnel de recherche (FIR) : C2-D28
  • Politique d'attribution du Prix inspiration de l'Université du Québec à Rimouski (UQAR) : C3-D98
  • Politique d'internationalisation : C2-D5
  • Politique de soutien financier et de bourses d'excellence en recherche pour étudiantes et étudiants inscrits à l'Université du Québec à Rimouski (à l'exception des étudiantes et des étudiants couverts par le programme de soutien financier pour les étudiants en océanographie) : C2-D6
  • Politique de bourses postdoctorales de l'UQAR : C2-D26
  • Politique de contingentement des programmes de premier cycle : C2-D1
  • Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains : C2-D32
  • Politique d'éthique en matière d'expérimentations sur les animaux : C2-D34
  • Politique de développement des ressources humaines (personnel cadre) : Abrogée (CA-387-4734)
  • Politique de développement des ressources humaines (personnel non syndiqué) : Abrogée (CA-387-4734)
  • Politique de diffusion des travaux de recherche : C2-D16
    1. Participation active aux colloques scientifiques
    2. Organisation d'un colloque scientifique
    3. Aide aux publications
  • Politique de gestion des risques : C3-D97
  • Politique de la sécurité de l'information : C3-D99
  • Politique de lutte contre le tabagisme visant la création d'un environnement sans fumée : C3-D101
  • Politique de prélèvement des frais indirects des subventions et contrats de recherche : C2-D36
  • Politique de parrainage de projet dans le cadre de programmes gouvernementaux de développement de l'emploi : C3-D84
  • Politique de perfectionnement du personnel cadre et administratif non syndiqué : C3-D68
  • Politique de prévention et de sécurité : C3-D89
  • Politique de reconnaissance de la contribution des personnes chargées de cours : C3-D69
  • Politique de reconnaissance de la participation étudiante aux activités universitaires : C2-D33
  • Politique de reconnaissance des années de service du personnel (25 ans) : C3-D64
  • Politique de reconnaissance des activités de création et de recherche-création en contexte universitaire : C2-D39
  • Politique de reconnaissance des unités de recherche : C2-D38
  • Politique de rémunération des étudiants : C3-D49
  • Politique de répartition des postes de professeurs : C3-D57
  • Politique de sécurité dans les laboratoires utilisant des matières et équipements potentiellement dangereux : C3-D94
  • Politique de services à la collectivité : C2-D21
  • Politique de subvention reliée à la direction de thèses et de mémoires d'études avancées : C2-D12
  • Politique de toponymie : C3-D90
  • Politique d'émission et de contrôle des clés : C3-D10
  • Politique d'encadrement de la recherche à l'UQAR : C2-D8 (Abrogée)
  • Politique d'évaluation périodique des programmes : C2-D11
  • Politique et priorités globales relatives au perfectionnement des professeures et des professeurs : C3-D55
  • Politique et priorités globales relatives au perfectionnement pour les personnes chargées de cours : C3-D58
  • Politique et priorités globales relatives aux congés sabbatiques des professeures et des professeurs : C3-D56
  • Politique environnementale : C3-D95
  • Politique linguistique de l'Université du Québec à Rimouski : C3-D93
  • Politique pour l'admission au doctorat en océanographie d'étudiants ou d'étudiantes qui n'ont pas terminé leur recherche en vue de la maîtrise : C2-D19
  • Politique précisant les modalités de décentralisation de programmes d'études avancées : C2-D22
  • Politique relative à la maîtrise du français au premier cycle : C2-D20
  • Politique relative à la protection contre la fumée du tabac : Abrogée (EX‑579‑3671)
  • Politique relative à la résorption des déficits réalisés sur des projets de recherche, sur des contrats ou sur des commandites : C3-D28
  • Politique relative au changement périodique de firme de vérificateurs externes : C3-D83
  • Politique relative au fonds de développement de la recherche : C2-D7
  • Politique relative au maintien de certains bénéfices pour les employés de soutien en congé d'études à temps partiel sans traitement : C3-D53
  • Politique relative au remboursement des frais de déménagement : C3-D29
  • Politique relative aux tempêtes de neige : C3-D52
  • Politique relative aux unités d’éducation continue : C2-D31
  • Politique sur l'attribution du titre de professeure ou professeur émérite : C3-D71
  • Politique sur l'intégrité en recherche et création et sur les conflits d'intérêts : C2-D2
  • Politique sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle : C2-D37
  • Politique sur les programmes d'ordinateur protégés par le droit d'auteur : C3-D88
  • Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel : C3-D73
  • Politique visant à prévenir et à contrer l’incivilité, la discrimination et le harcèlement : C3-D70
  • Postes de professeurs (répartition) : C3-D57
  • Prélèvement des frais indirects des subventions et contrats de recherche (Politique de) : C2-D36
  • Président de l'assemblée institutionnelle de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Président du Conseil d'administration (élection) : C3-D86
  • Prestations de services (cachets) : C2-D14
  • Prêt et emprunt de personnel entre l'UQAR et l'UQ ou l'une de ses unités constituantes : C3-D59
  • Prêt d'appareil ou de matériel de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : C3-D25
  • Prêt ou location d'appareil ou de matériel du département de mathématiques, d'informatique et de génie : C3-D27
  • Prévention et sécurité : Règlement 18C3-D89
  • Priorités globales relatives au perfectionnement des professeures et des professeurs : C3-D55
  • Priorités globales relatives aux congés sabbatiques des professeures et des professeurs : C3-D56
  • Priorités globales relatives au perfectionnement pour les personnes chargées de cours : C3-D58
  • Prix inspiration de l'Université du Québec à Rimouski (Politique d'attribution) : C3-D98
  • Prix Reconnaissance de l'Université du Québec à Rimouski : C3-D62
  • Prix reconnaissance en équité, diversité et inclusion (Directive pour l’attribution du) : C3-D105
  • Procédures administratives : les procédures administratives sont dorénavant connues sous le nom de "Méthode administrative" (voir méthode)
  • Procédure concernant le prêt et l'emprunt de personnel entre l'UQAR et l'UQ ou l'une de ses unités constituantes : C3-D59
  • Procédure d'élection d'un membre au Comité exécutif : C3-D85
  • Procédure d'élection du président du Conseil d'administration : C3-D86
  • Procédure d'utilisation et de prêt du matériel de géographie du Département de biologie, chimie et géographie : C3-D31
  • Procédure d'inscription
  • Procédure de cadenassage : C3-D32
  • Procédure de location et d'emprunt de matériels et de logiciels auprès du Service des technologies de l'information : C3-D24
  • Procédure de prêt d'appareil ou de matériel de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : C3-D25
  • Procédure de prêt ou location d'appareil ou de matériel du Département de mathématiques, d'informatique et de génie : C3-D27
  • Procédure de traitement des plaintes formulées lors de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat public lors d’un processus d’homologation de biens et de qualification d’entreprises : C3‑D33
  • Procédures judiciaires : Règlement 8
  • Procédure pour les achats et la location des biens et services à caractère documentaire : C3-D16
  • Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles : C3-D72
  • Processus d'inscription des étudiants : C2-D9
  • Processus de nomination des cadres supérieurs : Règlement 16
  • Professeure ou professeur émérite (Politique sur l'attribution du titre) : C3-D71
  • Programmes courts : Abrogée (CA-361-4483)
  • Programme d'aide aux employées et employés : C3-D63
  • Programmes d'ordinateur protégés par le droit d'auteur : C3-D88
  • Programmes de premier cycle (contingentement) : C2-D1
  • Programmes de premier cycle (genres de programme) : Règlement 5
  • Programmes gouvernementaux de développement de l'emploi (parrainage) : C3-D84
  • Programmes individuels de certificat de premier cycle (cadre) : C2-D4
  • Programmes (politique d'évaluation périodique) : C2-D11
  • Programmes qui ne sont pas rattachés à un module : Règlement 5
  • Promotion des professeures et des professeurs aux catégories III et IV : C3-D61
  • Propédeutique : Règlement 6
  • Propriété intellectuelle (Politique sur la reconnaissance et la protection) : C2-D37
  • Protection de la propriété intellectuelle (Politique sur la reconnaissance et la) : C2-D37
  • Protection des non-fumeurs (Politique relative à la protection contre la fumée du tabac) : Abrogée (EX-579-3671)
  • Protocole (de travail) : Règlement 12
  • Publications (aide) : C2-D16

Q

R

  • Radioprotection : C3-D94
  • Rapport de recherche (prédépôt et dépôt final) : Règlement 6
  • Réaménagement d'un comité de programme : Règlement 3
  • Réaménagement d'un département : Règlement 1
  • Réaménagement d'un module : Règlement 2
  • Réception (achats et louages de biens et services) : Abrogée (EX-640-4278)
  • Recherche (politique d'encadrement) : C2-D8 (Abrogée)
  • Recherche (politique relative au fonds de développement de la recherche) : C2-D7
  • Recherche avec des êtres humains (politique d'éthique de la) : C2-D32
  • Réclamation assurance-vie, assurance-salaire, assurance-accident-maladie : C3-D42
  • Reconnaissance de la contribution des personnes chargées de cours (Politique) : C3-D69
  • Reconnaissance de la participation étudiante aux activités universitaires (Politique) : C2-D33
  • Reconnaissance des activités de création et de recherche-création en contexte universitaire (Politique de) : C2‑D39
  • Reconnaissance des acquis : Règlement 5
  • Reconnaissance des années de service du personnel (25 ans) : C3-D64
  • Reconnaissance des unités de recherche (Politique de) : C3-D38
  • Reconnaissance et protection de la propriété intellectuelle (Politique sur) : C2-D37
  • Rectrice ou recteur
  • Reçus (émission) : C3-D19
  • Régie interne de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Régie interne des comités de programmes : Règlement 3
    • comité de programme de maîtrise en gestion de projet : Règlement 3
    • comité de programmes d'études de cycles supérieurs en gestion des personnes en milieu de travail : Règlement 3
    • comité de programme d'études de cycles supérieurs en ingénierie : Règlement 3
    • comité de programme d'études de cycles supérieurs en éthique : Règlement 3
    • comité de programmes d'études de cycles supérieurs en biologie : Règlement 3
    • comité de programmes d'études de cycles supérieurs en éducation : Règlement 3
    • comité de programme d'études de cycles supérieurs en administration des affaires : Règlement 3
    • comité de programme d'études de cycles supérieurs en océanographie : Règlement 3
    • comité de programmes d'études avancées en gestion des ressources maritimes : Règlement 3
    • comité de programmes d'études de cycles supérieurs en psychosociologie : Règlement 3
    • comité de programmes d'études de cycles supérieurs en sciences infirmières : Règlement 3
    • comité de programmes de cycles supérieurs en développement régional et territorial - Annexe 3-L
    • comité de programmes d'études de cycles supérieurs en lettres : Règlement 3
    • comité de programme d'études de cycles supérieurs en géographie : Règlement 3
    • comité de programmes d'études de cycles supérieurs en histoire : Règlement 3
    • comité de programmes d'études de cycles supérieurs en sciences comptables : Règlement 3
    • comité de programmes d’études de cycles supérieurs en informatique – Annexe 3-Q
    • comité de programmes de cycles supérieurs en sciences infirmières – formation infirmière praticienne spécialisée – Annexe 3-R
    • comité de programme d’études de cycles supérieurs en travail social – Annexe 3-S
  • Régie interne des départements : Règlement 1
  • Régie interne des modules : Règlement 2
  • Régie interne des foyers de recherche : Règlement 4
    • groupe ETHOS : Règlement 4
    • GRIDEQ : Règlement 4
    • groupe de recherche sur la biodiversité et la conservation en milieu nordique (BORÉAS) : Règlement 4
    • Centre de recherche sur le développement territorial (CRDT) : Règlement 4Règlement 4
    • Groupe de recherche sur l'apprentissage et la socialisation (APPSO)
  • Régime des études de cycles supérieurs : Règlement 6
  • Régime des études de premier cycle : Règlement 5
  • Règlement (adoption, révision, amendement, abrogation et remplacement) : Règlement 8
  • Règlement concernant les règles de protection et de sécurité : Règlement 18
  • Règlement de régie interne de la Commission des études : Règlement 8
  • Règlement de régie interne du Comité exécutif : Règlement 8
  • Règlement de régie interne du Conseil d'administration : Règlement 8
  • Règlement relatif à l'accès aux services de la bibliothèque : Règlement 14
  • Règlement relatif à la circulation et au stationnement sur les campus : Règlement 17
  • Règlement relatif à l'évaluation de l'enseignement aux études de premier cycle : Abrogé CA-678-8368
  • Règlement relatif à l'évaluation des enseignements de deuxième et de troisième cycles par les étudiants : Abrogé CA-678-8368
  • Règlement relatif au mode d'organisation et de fonctionnement des comités de programmes : Règlement 3
  • Règlement relatif aux modes d'organisation et de fonctionnement de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Règlement relatif aux modes d'organisation et de fonctionnement des départements : Règlement 1
  • Règlement relatif aux modes d'organisation et de fonctionnement des modules : Règlement 2
  • Règles d'accession à la classe I : C3-D67
  • Règles d'application concernant la politique relative à la maîtrise du français au premier cycle : C2-D20
  • Remboursement des droits de scolarité : C3-D47
  • Remboursement des frais de déménagement : C3-D29
  • Remboursement des frais de représentation et de réception : C3-D12
  • Remboursement (déplacement et séjour) : C3-D11
  • Remise des travaux des étudiants : Règlement 5
  • Remplacement de cours
  • Remplacement d'un règlement : Règlement 8
  • Rémunération des étudiants : C3-D49
  • Renouvellement d'un poste de cadre supérieur autre que le poste de recteur : Règlement 16
  • Répartition des postes de professeurs : C3-D57
  • Représentation des étudiants à la Commission des études (Modalités de désignation des étudiantes et des étudiants au Conseil d'administration ainsi qu'à la Commission des études, éligibilité aux postes et règle d'alternance de la représentation étudiante au Comité exécutif) : C3-D80
  • Représentation et de réception (Frais) : C3-D12
  • Reproduction d'une publication protégée par le droit d'auteur et reproduction d'œuvres littéraires pour lesquelles Copibec (Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction) détient les droits permettant d'en autoriser la reproduction : C3-D21
  • Reprographie : C3-D8
  • Réquisition (achats et louages de biens et services) : Abrogée (EX-640-4278)
  • Responsabilité personnelle : Règlement 8
  • Ressources humaines (développement, personnel cadre) : Abrogée (CA-387-4734)
  • Ressources humaines (développement, personnel non syndiqué) : Abrogée (CA-387-4734)
  • Restriction dans la poursuite des études
  • Revenus des commandites de recherche : Abrogée (CA-420-5068)
  • Révision de la décision d'admission aux études de cycles supérieurs : Règlement 6
  • Révision de note
  • Révision de règlements : Règlement 8
  • Revues (achats et location de biens et services à caractère documentaire) : C3-D16
  • Risques (Politique de gestion des) : C3-D97
  • Rythme et durée des études : Règlement 5

S

  • Secrétaire générale ou secrétaire général et vice-rectrice ou vice-recteur à la vie étudiante
  • Sécurité de l'information (Politique de la) : C3-D99
  • Sécurité et prévention : Règlement 18C3-D89
  • Serrurerie : C3-D10
  • Services (commission, sous-commission) : Règlement 8
  • Services à la collectivité : C2-D21
  • Services (offre) : C3-D44
  • Services de la bibliothèque (règlement relatif à l'accès) : Règlement 14
  • Service téléphonique : C3-D17
  • Signatures : Règlement 13
  • Signature (fac-similé) : Règlement 13
  • Signatures numériques (Directive relative à l’utilisation des) : C3-D106
  • Soutenance : Règlement 6
  • Soutien financier et bourses d'excellence en recherche pour étudiantes et étudiants inscrits à l'Université du Québec à Rimouski (à l'exception des étudiantes et des étudiants couverts par le programme de soutien financier pour les étudiants en océanographie) : C2-D6
  • Stationnement sur les campus : Règlement 17
  • Statut de l'étudiant
  • Substitution de cours
  • Subventions du FDP : C2-D29
  • Subventions du FIR (catégories) : C2-D28
  • Subvention reliée à la direction de thèses et de mémoires d'études avancées : C2-D12
  • Sujet de recherche : Règlement 6
  • Suspension des modes réguliers d'administration et de fonctionnement de l'assemblée institutionnelle de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
  • Suspension des modes réguliers d'administration et de fonctionnement des comités de programmes : Règlement 3
  • Suspension des modes réguliers d'administration et de fonctionnement du département : Règlement 1
  • Suspension des modes réguliers d'administration et de fonctionnement du module : Règlement 2

T

  • Tabac (Politique relative à la protection contre la fumée de tabac) : Abrogée
    (EX‑579‑3671)
  • Tabagisme (Politique de lutte contre le tabagisme visant la création d'un environnement sans fumée) : C3-D101
  • Téléphone
    • installation et utilisation : C3-D17
    • interurbains et lignes téléphoniques : C3-D20
  • Tempêtes de neige : C3-D52
  • Toponymie : C3-D90
  • Thèse (prédépôt initial) : Règlement 6
  • Thèse (évaluation, soutenance) : Règlement 6
  • Thèse (dépôt final) : Règlement 6
  • Thèses et mémoires d'études avancées (subvention) : C2-D12
  • Titre de professeure ou professeur émérite (Politique sur) : C3-D71
  • Traitement des plaintes formulées lors de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat public lors d’un processus d’homologation de biens et de qualification d’entreprises (Procédure de) : C3‑D33
  • Travaux de recherche (Politique de diffusion) : C2-D16
  • Travaux des étudiants (conservation et remise) : Règlement 5

U

  • Unités de recherche (Politique de reconnaissance des) : C2-D38
  • Utilisation et gestion des technologies de l'information et des télécommunications : C3-D30
  • Unités d’éducation continue : C2-D31
  • Utilisation de la lettre "H"
  • Utilisation de la lettre "I"
  • Utilisation de la lettre "K"
  • Utilisation de la lettre "L"
  • Utilisation de la lettre "N"
  • Utilisation de la lettre "P"
  • Utilisation de la lettre "R"
  • Utilisation de la lettre "S"
  • Utilisation de la lettre "V"
  • Utilisation de la lettre "X"
  • Utilisation des locaux de l'UQAR : C3-D9

V

  • Vente matériel audiovisuel : Abrogée (EX-589-3766)
  • Vente de matériel pédagogique : C3-D22
  • Vérificateur externe (politique) : C3-D83
  • Vice-rectrice ou vice-recteur aux ressources humaines et à l'administration
  • Vice-rectrice ou vice-recteur à la formation et à la recherche
  • Vice-rectrice ou vice-recteur à la planification et aux partenariats
  • Violences à caractère sexuel (Politique visant à prévenir et à combattre : C3‑D73
  • Voyages (frais) : C3-D11

W

X

Y

Z