Bourses d'excellence en recherche pour les étudiantes et étudiants inscrits à l'Université du Québec à Rimouski (à l'exception des étudiantes et des étudiantes couverts par le programme de soutien financier pour les étudiantes et les étudiants en océanographie) : C2-D6
Bourses postdoctorales de l'UQAR (politique) : C2-D26
Comité conjoint de programme du doctorat en développement régional et des assemblées générales propres à chaque université, composition et responsabilités de l'assemblée conjointe des professeurs et de l'équipe d'orientation du programme (Mode d'organisation et de fonctionnement) : Règlement 10
Contrat public lors d’un processus d’homologation de biens et de qualification d’entreprises (Procédure de traitement des plaintes formulées lors de l’adjudication ou de l’attribution d’un) : C3-D33
Contribution des personnes chargées de cours (Politique de reconnaissance) : C3-D69
Direction de thèses et de mémoires d'études avancées (subvention) : C2-D12
Directive d’attribution et d’utilisation d’appareils de communication mobiles : C3-D34
Directive encadrant les activités dans le contexte de la COVID-19 : C3-D104
Directive pour l’attribution du prix de reconnaissance en équité, diversité et inclusion : C3-D105
Directive précisant les modalités de décentralisation des programmes de premier cycle : C2-D15
Directive relative à la protection d'assurance-maladie pour les étudiants non canadiens : C2-D30
Directive relative à la sécurité des identifiants et des mots de passe : C3-D102
Directive relative à l’utilisation des signatures numériques : C3-D106
Directive relative à l'utilisation et à la gestion des technologies de l'information et des télécommunications : C3-D30
Directive sur les documents normatifs : Règlement 11
Directives concernant la reproduction d'une publication protégée par le droit d'auteur et la reproduction d'œuvres littéraires pour lesquelles Copibec (Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction) détient les droits permettant d'en autoriser la reproduction : C3-D21
Directives concernant l'imputation des coûts du matériel pédagogique : C3-D22
Directives concernant la vente de matériel du laboratoire de production audiovisuelle : Abrogé (EX-589-3766)
Directives sur les cours dispensés en coenseignement : C2-D25
Droit d'auteur (reproduction d'une publication protégée par le droit d'auteur et reproduction d'œuvres littéraires pour lesquelles Copibec (Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction) détient les droits permettant d'en autoriser la reproduction) : C3-D21
Élection du président de l'assemblée institutionnelle de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
Élection du président du Conseil d'administration : C3-D86
Éligibilité au poste de directeur de comité de programme : Règlement 3
Éligibilité au poste de directeur de département : Règlement 1
Éligibilité au poste de directeur de module : Règlement 2
Éligibilité au poste de président de l'assemblée institutionnelle de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
Éligibilité des étudiants à la Commission des études (Modalités de désignation des étudiantes et des étudiants au Conseil d'administration ainsi qu'à la Commission des études, éligibilité aux postes et règle d'alternance de la représentation étudiante au Comité exécutif) : C3-D80
Embauche - Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées : C3-D48
Modalités d’application du Règlement 14: Accès aux services de la bibliothèque : C3-D26
Modalités de décentralisation des programmes de premier cycle : C2-D15
Modalités de décentralisation de programmes d'études avancées : C2-D22
Modalités d'élection d'un membre au Comité exécutif : C3-D85
Modalités et critères d'utilisation de la note "S" : C2-D17
Modalités d'élection du président du Conseil d'administration : C3-D86
Mode d'organisation et de fonctionnement des comités de programmes : Règlement 3
Mode d'organisation et de fonctionnement du comité conjoint de programme du doctorat en développement régional et des assemblées générales propres à chaque université, composition et responsabilités de l'assemblée conjointe des professeurs et de l'équipe d'orientation du programme : Règlement 10
Modes d'organisation et de fonctionnement de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
Modes d'organisation et de fonctionnement des départements : Règlement 1
Modes d'organisation et de fonctionnement des modules : Règlement 2
Plaintes formulées lors de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat public lors d’un processus d’homologation de biens et de qualification d’entreprises (Procédure de traitement des) : C3-D33
Politique de soutien financier et de bourses d'excellence en recherche pour étudiantes et étudiants inscrits à l'Université du Québec à Rimouski (à l'exception des étudiantes et des étudiants couverts par le programme de soutien financier pour les étudiants en océanographie) : C2-D6
Politique de bourses postdoctorales de l'UQAR : C2-D26
Politique de contingentement des programmes de premier cycle : C2-D1
Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains : C2-D32
Politique d'éthique en matière d'expérimentations sur les animaux : C2-D34
Politique de développement des ressources humaines (personnel cadre) : Abrogée (CA-387-4734)
Politique de développement des ressources humaines (personnel non syndiqué) : Abrogée (CA-387-4734)
Politique de diffusion des travaux de recherche : C2-D16
Politique linguistique de l'Université du Québec à Rimouski : C3-D93
Politique pour l'admission au doctorat en océanographie d'étudiants ou d'étudiantes qui n'ont pas terminé leur recherche en vue de la maîtrise : C2-D19
Politique précisant les modalités de décentralisation de programmes d'études avancées : C2-D22
Politique relative à la maîtrise du français au premier cycle : C2-D20
Politique relative à la protection contre la fumée du tabac : Abrogée (EX‑579‑3671)
Politique relative à la résorption des déficits réalisés sur des projets de recherche, sur des contrats ou sur des commandites : C3-D28
Politique relative au changement périodique de firme de vérificateurs externes : C3-D83
Politique relative au fonds de développement de la recherche : C2-D7
Politique relative au maintien de certains bénéfices pour les employés de soutien en congé d'études à temps partiel sans traitement : C3-D53
Politique relative au remboursement des frais de déménagement : C3-D29
Procédure de location et d'emprunt de matériels et de logiciels auprès du Service des technologies de l'information : C3-D24
Procédure de prêt d'appareil ou de matériel de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : C3-D25
Procédure de prêt ou location d'appareil ou de matériel du Département de mathématiques, d'informatique et de génie : C3-D27
Procédure de traitement des plaintes formulées lors de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat public lors d’un processus d’homologation de biens et de qualification d’entreprises : C3‑D33
Représentation des étudiants à la Commission des études (Modalités de désignation des étudiantes et des étudiants au Conseil d'administration ainsi qu'à la Commission des études, éligibilité aux postes et règle d'alternance de la représentation étudiante au Comité exécutif) : C3-D80
Reproduction d'une publication protégée par le droit d'auteur et reproduction d'œuvres littéraires pour lesquelles Copibec (Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction) détient les droits permettant d'en autoriser la reproduction : C3-D21
Soutien financier et bourses d'excellence en recherche pour étudiantes et étudiants inscrits à l'Université du Québec à Rimouski (à l'exception des étudiantes et des étudiants couverts par le programme de soutien financier pour les étudiants en océanographie) : C2-D6
Suspension des modes réguliers d'administration et de fonctionnement de l'assemblée institutionnelle de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski : Règlement 19
Suspension des modes réguliers d'administration et de fonctionnement des comités de programmes : Règlement 3
Suspension des modes réguliers d'administration et de fonctionnement du département : Règlement 1
Suspension des modes réguliers d'administration et de fonctionnement du module : Règlement 2
T
Tabac (Politique relative à la protection contre la fumée de tabac) : Abrogée (EX‑579‑3671)
Tabagisme (Politique de lutte contre le tabagisme visant la création d'un environnement sans fumée) : C3-D101
Thèses et mémoires d'études avancées (subvention) : C2-D12
Titre de professeure ou professeur émérite (Politique sur) : C3-D71
Traitement des plaintes formulées lors de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat public lors d’un processus d’homologation de biens et de qualification d’entreprises (Procédure de) : C3‑D33
Travaux de recherche (Politique de diffusion) : C2-D16
Travaux des étudiants (conservation et remise) : Règlement 5
U
Unités de recherche (Politique de reconnaissance des) : C2-D38
Utilisation et gestion des technologies de l'information et des télécommunications : C3-D30