Ces textes sont une codification administrative des règlements et politiques. Leur version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Conseil d'administration, le Comité exécutif ou la Commission des études, selon le cas.
- Règlement 1 : Modes d'organisation et de fonctionnement des départements
- Règlement 2 : Modes d'organisation et de fonctionnement des modules
- Règlement 3 : Modes d'organisation et de fonctionnement des comités de programmes
- Règlement 4 : Modes d'organisation et de fonctionnement des unités de recherche
- Règlement 5 : Régime des études de premier cycle
- Règlement 6 : Régime des études de cycles supérieurs
- Règlement 7 : Abrogé
- Règlement 8 : Instances et dispositions générales
- Règlement 9 : Abrogé
- Règlement 10 : Mode d'organisation et de fonctionnement du comité conjoint de programme du doctorat en développement régional et des assemblées générales propres à chaque université, composition et responsabilités de l'assemblée conjointe des professeurs et de l'équipe d'orientation du programme
- Règlement 11 : Appréciation étudiante de l’enseignement
- Règlement 12 : Ressources humaines
- Règlement 13 : Affaires administratives
- Règlement 14 : Accès aux services de la bibliothèque
- Règlement 15 : Registres officiels et documentation administrative
- Règlement 16 : Processus de nomination des cadres supérieurs
- Règlement 17 : Circulation et stationnement sur les campus
- Règlement 18 : Prévention et sécurité
- Règlement 19 : Modes d'organisation et de fonctionnement de l'Institut des sciences de la mer de Rimouski